Réception CADA
Document administratif
Nice - Projet « Smart Police » avec Edicia
Projet
Edicia
Acteur
Nice - Vidéosurveillance automatisée avec Nomadys
Projet
Pixel 2022
Documents divers
Fiche de présentation AN2V de Nomadys
Documents divers
Avertissement CNIL à la ville de Saint Etienne
Document administratif
PV ouverture d'offres
Document administratif
Procès-verbal d'attribution
Document administratif
Notification à l'entreprise SPIE de son statut de prestataire
Document administratif
Mémoire techniques
Document administratif
Etude des candidatures
Document administratif
DPGF (déclaration du prix globale et forfaitaire)
Document administratif
Préfecture du Val-de-Marne
Acteur
Décision de la municipalité du prestataire (SPIE)
Document administratif
CCTP (cahier des clauses techniques particulières)
Document administratif
CCAP (cahier des clauses administratives particulières)
Document administratif
Analyse d'Offres
Document administratif
Acte d'engagement
Document administratif
Installation de système de vidéosurveillance par l'entreprise SPIE, intégrateur du logiciel Briefcam
Projet
Le Perreux-sur-Marne
Acteur
Pv cnil valenciennes
Document administratif
Avertissement cnil valenciennes
Document administratif
Réception CADA vidéosurveillance automatisée par Evitech par la ville de Paris
Document administratif
Mairie de Paris
Acteur
Evitech
Acteur
Avis CADA sur la communicabilité d'un manuel d'utilisation de logiciel
Jurisprudence
Manuel de VisiMAX
Document administratif
CASD
Acteur
CIrculaire du 22 avril 2021 relative au traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations du Garde des Sceaux.
Document administratif
Ministère de la Justice
Acteur
Maintien de l'ordre - manifestations
Projet
Circulaire du 21 avril 2021 du Ministère de l'Intérieur : "Traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations. Suivi du Guide des bonnes pratiques pour la judiciarisation du maintien de l'ordre
Document administratif
Fiche Projet FEDER VILLE DE MARSEILLE Creation d un outil Big Data de la tranquilite publique
Document administratif
Contrat csf industries de securite janvier 2020
Document administratif
1981 Signature du contrat stratégique de la filière « Industries de Sécurité »
Documents divers
Deuxième phase de Smart Port métropole Aix - Marseille - Provence : délibération votée au conseil métropolitain du 15 avril 2021
Document administratif
Préfiguration Smart Metropole Aix Marseille Provence 2020
Documents divers
Projet smart metropole delib1
Document administratif
Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Projet
Métropole Aix - Marseille
Acteur
Conseil de la Métropole du Vendredi 4 Juin 2021 part
Document administratif
Courrier de réponse sur expérimentation xxii
Document administratif
Saint Ouen
Acteur
RP- rapport de présentation
Document administratif
RATO- Rapport d'analyse technique des offres
Document administratif
Procès verbal d'ouverture des PLIS
Document administratif
Procès verbal de la commission de choix
Document administratif
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
Document administratif
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Document administratif
Annexe 6 au RATO- Lot 6 grille de notation technique
Document administratif
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Document administratif
Équipement de 500 Ufed, aspirateurs à données d'ici 2024 dans les commissariats et gendarmerie de France
Projet
Convention entre XXII et la ville de Suresnes
Document administratif
Suresnes
Acteur
Saint Gaudens
Acteur
Suresnes - Expérimentation VSA avec XXII
Projet
Proposition de loi Experimentation reconnaissance faciale
Documents divers
Avenant au contrat de concession de l'exploitation des transports en commun. Métropole de Rouen et la SOMETRAR
Document administratif
Réunion du conseil métropolitain juillet 2020
Document administratif

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