Avis CADA sur la communicabilité d'un manuel d'utilisation de logiciel
Jurisprudence
Manuel de VisiMAX
Document administratif
CASD
Acteur
CIrculaire du 22 avril 2021 relative au traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations du Garde des Sceaux.
Document administratif
Ministère de la Justice
Acteur
Maintien de l'ordre - manifestations
Projet
Circulaire du 21 avril 2021 du Ministère de l'Intérieur : "Traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations. Suivi du Guide des bonnes pratiques pour la judiciarisation du maintien de l'ordre
Document administratif
Fiche Projet FEDER VILLE DE MARSEILLE Creation d un outil Big Data de la tranquilite publique
Document administratif
Contrat csf industries de securite janvier 2020
Document administratif
1981 Signature du contrat stratégique de la filière « Industries de Sécurité »
Documents divers
Deuxième phase de Smart Port métropole Aix - Marseille - Provence : délibération votée au conseil métropolitain du 15 avril 2021
Document administratif
Préfiguration Smart Metropole Aix Marseille Provence 2020
Documents divers
Projet smart metropole delib1
Document administratif
Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Projet
Métropole Aix - Marseille
Acteur
Conseil de la Métropole du Vendredi 4 Juin 2021 part
Document administratif
Courrier de réponse sur expérimentation xxii
Document administratif
Saint Ouen
Acteur
RP- rapport de présentation
Document administratif
RATO- Rapport d'analyse technique des offres
Document administratif
Procès verbal d'ouverture des PLIS
Document administratif
Procès verbal de la commission de choix
Document administratif
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
Document administratif
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Document administratif
Annexe 6 au RATO- Lot 6 grille de notation technique
Document administratif
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Document administratif
Équipement de 500 Ufed, aspirateurs à données d'ici 2024 dans les commissariats et gendarmerie de France
Projet
Convention entre XXII et la ville de Suresnes
Document administratif
Suresnes
Acteur
Saint Gaudens
Acteur
Suresnes - Expérimentation VSA avec XXII
Projet
Proposition de loi Experimentation reconnaissance faciale
Documents divers
Avenant au contrat de concession de l'exploitation des transports en commun. Métropole de Rouen et la SOMETRAR
Document administratif
Réunion du conseil métropolitain juillet 2020
Document administratif
Annexe 2- Séance plénière CNIL
Document administratif
Communication CNIL d'une séance plénière quand à l'autorisation de dispositifs biométriques dans plusieurs aéroports.
Document administratif
Correspondance entre CNIL et aéroport de Lyon
Document administratif
Courrier de réponse de la CNIL
Document administratif
Aéroport Lyon-Saint Exupéry
Acteur
Reconnaissance faciale à l'aéroport de Lyon
Projet
2020.10.14 CR
Documents divers
Ligue de Football Professionnel (LFP)
Acteur
2020.10.14 Echanges mails LFP Two I
Documents divers
OFFRE DE CONCOURS Genetec ANNEXE1
Document administratif
BDC Fact Genetec 2015
Document administratif
Annexe à l'accord-cadre. Extraction de donnée Cellebrite
Document administratif
Cahier des clauses particulières de l'accord-cadre. Systèmes d'extraction et d'analyse de données téléphoniques "Cellebrite".
Document administratif
Cellebrite
Acteur
BriefCam20v5 6 120User20Manual201 Ontario
Documents divers
CCTP marché videosurveillance Marseille décembre2020
Document administratif
Réponse de la CNIL à la demande de conseil de la RATP sur un dispositif de comptage de masques
Document administratif
OKLOS
Document administratif
GIRAFE
Document administratif
Projet EASIMOB
Document administratif
Projet DISCRET
Document administratif
Comité d'évaluation
Document administratif
Lancement des projets lauréats de l’appel à projets Flash JOP24
Document administratif
Liste des projets
Document administratif
Appel à projet flash sécurité JO 2024
Document administratif
Appel à projet "FLASH" sécurité des JO Paris 2024
Projet

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