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RATO- Rapport d'analyse technique des offres
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Procès verbal d'ouverture des PLIS
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Procès verbal de la commission de choix
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
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ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
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Annexe 6 au RATO- Lot 6 grille de notation technique
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES DE L’ACCORD-CADRE (CCAP-AC)
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Équipement de 500 Ufed, aspirateurs à données d'ici 2024 dans les commissariats et gendarmerie de France
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Vidéosurveillance à Saint Gaudens
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Proposition de loi d'expérimentation créant un cadre d’analyse scientifique et une consultation citoyenne sur les dispositifs de reconnaissance faciale par l’intelligence artificielle
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Avenant au contrat de concession de l'exploitation des transports en commun. Métropole de Rouen et la SOMETRAR
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Réunion du conseil métropolitain de Rouen juillet 2020
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Annexe 2- Séance plénière CNIL
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Correspondance entre CNIL et aéroport de Lyon
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CR Réunion de la LFP - Surveillance des supporters
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Ligue de Football Professionnel (LFP)
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OFFRE DE CONCOURS Genetec ANNEXE1
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Facture de Genetec à la ville d'Elancourt 2015
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Annexe à l'accord-cadre. Extraction de donnée Cellebrite
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