Contrat stratégique de la filière Industries de sécurité 2020/2022
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Signature du contrat stratégique de la filière « Industries de Sécurité »
Documents divers
Deuxième phase de Smart Port métropole Aix - Marseille - Provence : délibération votée au conseil métropolitain du 15 avril 2021
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Préfiguration Smart Metropole Aix Marseille Provence 2020
Documents divers
Délibération au conseil de métropole définissant le projet Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
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Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Projets
Métropole Aix - Marseille
Acteurs
Smart Metropole Aix - Marseille : Rapport au Conseil de la Métropole du Vendredi 4 Juin 2021- extension de budget et des cas d'usages
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Courrier de la ville de Saint-Ouen sur l'expérimentation XXII
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Saint-Ouen
Acteurs
RP- rapport de présentation
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RATO- Rapport d'analyse technique des offres
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Procès verbal d'ouverture des PLIS
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Procès verbal de la commission de choix
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
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ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
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Annexe 6 au RATO- Lot 6 grille de notation technique
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES DE L’ACCORD-CADRE (CCAP-AC)
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Équipement de 500 Ufed, aspirateurs à données d'ici 2024 dans les commissariats et gendarmerie de France
Projets
Convention entre XXII et la ville de Suresnes
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Suresnes
Acteurs
Saint Gaudens
Acteurs
Suresnes - Expérimentation VSA avec XXII
Projets
Proposition de loi d'expérimentation créant un cadre d’analyse scientifique et une consultation citoyenne sur les dispositifs de reconnaissance faciale par l’intelligence artificielle
Documents divers
Avenant au contrat de concession de l'exploitation des transports en commun. Métropole de Rouen et la SOMETRAR
Documents administratifs
Réunion du conseil métropolitain de Rouen juillet 2020
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Annexe 2- Séance plénière CNIL
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Communication CNIL d'une séance plénière quand à l'autorisation de dispositifs biométriques dans plusieurs aéroports.
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Correspondance entre CNIL et aéroport de Lyon
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Courrier de réponse de la CNIL
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Aéroport Lyon-Saint Exupéry
Acteurs
Reconnaissance faciale à l'aéroport de Lyon
Projets
CR Réunion de la LFP - Surveillance des supporters
Documents divers
Ligue de Football Professionnel (LFP)
Acteurs
Echanges de mails entre la LFP et Two-I sur des projets de surveillance biométriques
Documents divers
OFFRE DE CONCOURS Genetec ANNEXE1
Documents administratifs
Facture de Genetec à la ville d'Elancourt 2015
Documents administratifs
Annexe à l'accord-cadre. Extraction de donnée Cellebrite
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Cahier des clauses particulières de l'accord-cadre. Systèmes d'extraction et d'analyse de données téléphoniques "Cellebrite".
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Cellebrite
Acteurs
Manuel d'utilisateur BriefCam v.5.6.1
Documents divers
CCTP du marché de la vidéosurveillance de Marseille - renouvellement de décembre 2020
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Réponse de la CNIL à la demande de conseil de la RATP sur un dispositif de comptage de masques
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Projet de recherche OKLOS
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Projet de recherche GIRAFE
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Projet de recherche EASIMOB
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Projet de recherche DISCRET
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Comité d'évaluation pour l'appel Flash JOP24
Documents administratifs
Lancement des projets lauréats de l’appel à projets Flash JOP24
Documents administratifs
Liste des projets lauréats de l'appel Flash JOP24
Documents administratifs
Appel à projet flash sécurité JO 2024
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Appel à projet "FLASH" sécurité des JO Paris 2024
Projets
Réponse de la CNIL sur une AIPD à Moirans
Documents administratifs
Comptes-rendus d'exécution du marché public de vidéosurveillance à Moirans
Documents administratifs
CCTP du marché public de vidéosurveillance à Moirans
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FIPD
Acteurs
Nomadys
Acteurs
SPIE
Acteurs
Vidéosurveillance et VSA à Moirans
Projets
Le guide Pixel 2021 de la vidéoprotection
Documents divers

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