Avis CADA sur la communicabilité d'un manuel d'utilisation de logiciel
Jurisprudence
Manuel de VisiMAX
Documents administratifs
CASD
Acteurs
CIrculaire du 22 avril 2021 relative au traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations du Garde des Sceaux.
Documents administratifs
Ministère de la Justice
Acteurs
Maintien de l'ordre - manifestations
Projets
Circulaire du 21 avril 2021 du Ministère de l'Intérieur : "Traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations. Suivi du Guide des bonnes pratiques pour la judiciarisation du maintien de l'ordre
Documents administratifs
Projet FEDER à Marseille - Création d'un outil Big Data de la tranquillité publique
Documents administratifs
Contrat stratégique de la filière Industries de sécurité 2020/2022
Documents administratifs
Signature du contrat stratégique de la filière « Industries de Sécurité »
Documents divers
Deuxième phase de Smart Port métropole Aix - Marseille - Provence : délibération votée au conseil métropolitain du 15 avril 2021
Documents administratifs
Préfiguration Smart Metropole Aix Marseille Provence 2020
Documents divers
Délibération au conseil de métropole définissant le projet Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Documents administratifs
Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Projets
Métropole Aix - Marseille
Acteurs
Smart Metropole Aix - Marseille : Rapport au Conseil de la Métropole du Vendredi 4 Juin 2021- extension de budget et des cas d'usages
Documents administratifs
Courrier de la ville de Saint-Ouen sur l'expérimentation XXII
Documents administratifs
Saint-Ouen
Acteurs
RP- rapport de présentation
Documents administratifs
RATO- Rapport d'analyse technique des offres
Documents administratifs
Procès verbal d'ouverture des PLIS
Documents administratifs
Procès verbal de la commission de choix
Documents administratifs
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
Documents administratifs
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Documents administratifs
Annexe 6 au RATO- Lot 6 grille de notation technique
Documents administratifs
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES DE L’ACCORD-CADRE (CCAP-AC)
Documents administratifs
Équipement de 500 Ufed, aspirateurs à données d'ici 2024 dans les commissariats et gendarmerie de France
Projets
Convention entre XXII et la ville de Suresnes
Documents administratifs
Suresnes
Acteurs
Saint Gaudens
Acteurs

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