Fiche de présentation AN2V de Nomadys
Documents divers
Avertissement CNIL à la ville de Saint Etienne
Documents administratifs
PV ouverture d'offres
Documents administratifs
Procès-verbal d'attribution
Documents administratifs
Notification à l'entreprise SPIE de son statut de prestataire
Documents administratifs
Mémoire techniques
Documents administratifs
Etude des candidatures
Documents administratifs
DPGF (déclaration du prix globale et forfaitaire)
Documents administratifs
Préfecture du Val-de-Marne
Acteurs
Décision de la municipalité du prestataire (SPIE)
Documents administratifs
CCTP (cahier des clauses techniques particulières)
Documents administratifs
CCAP (cahier des clauses administratives particulières)
Documents administratifs
Analyse d'Offres
Documents administratifs
Acte d'engagement
Documents administratifs
Installation de système de vidéosurveillance par l'entreprise SPIE, intégrateur du logiciel Briefcam Le Perreux sur Marne, vidéosurveillance automatisée, SPIE (Briefcam)
Projets
Le Perreux-sur-Marne
Acteurs
Procès-verbal du contrôle sur place effectué par la CNIL à Valenciennes
Documents administratifs
Avertissement de la CNIL à la ville de Valenciennes
Documents administratifs
Réception CADA vidéosurveillance automatisée par Evitech par la ville de Paris
Documents administratifs
Mairie de Paris
Acteurs
Evitech
Acteurs
Avis CADA sur la communicabilité d'un manuel d'utilisation de logiciel
Jurisprudence
Manuel de VisiMAX
Documents administratifs
CASD
Acteurs
CIrculaire du 22 avril 2021 relative au traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations du Garde des Sceaux.
Documents administratifs
Ministère de la Justice
Acteurs
Maintien de l'ordre - manifestations
Projets
Circulaire du 21 avril 2021 du Ministère de l'Intérieur : "Traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations. Suivi du Guide des bonnes pratiques pour la judiciarisation du maintien de l'ordre
Documents administratifs
Projet FEDER à Marseille - Création d'un outil Big Data de la tranquillité publique
Documents administratifs
Contrat stratégique de la filière Industries de sécurité 2020/2022
Documents administratifs

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