Avis CADA sur la communicabilité d'un manuel d'utilisation de logiciel
Jurisprudence
Manuel de VisiMAX
Documents administratifs
CASD
Acteurs
CIrculaire du 22 avril 2021 relative au traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations du Garde des Sceaux.
Documents administratifs
Ministère de la Justice
Acteurs
Maintien de l'ordre - manifestations
Projets
Circulaire du 21 avril 2021 du Ministère de l'Intérieur : "Traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations. Suivi du Guide des bonnes pratiques pour la judiciarisation du maintien de l'ordre
Documents administratifs
Projet FEDER à Marseille - Création d'un outil Big Data de la tranquillité publique
Documents administratifs
Contrat stratégique de la filière Industries de sécurité 2020/2022
Documents administratifs
Signature du contrat stratégique de la filière « Industries de Sécurité »
Documents divers
Deuxième phase de Smart Port métropole Aix - Marseille - Provence : délibération votée au conseil métropolitain du 15 avril 2021
Documents administratifs
Préfiguration Smart Metropole Aix Marseille Provence 2020
Documents divers
Délibération au conseil de métropole définissant le projet Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Documents administratifs
Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Projets
Métropole Aix - Marseille
Acteurs
Smart Metropole Aix - Marseille : Rapport au Conseil de la Métropole du Vendredi 4 Juin 2021- extension de budget et des cas d'usages
Documents administratifs
Courrier de la ville de Saint-Ouen sur l'expérimentation XXII
Documents administratifs
Saint-Ouen
Acteurs
RP- rapport de présentation
Documents administratifs
RATO- Rapport d'analyse technique des offres
Documents administratifs
Procès verbal d'ouverture des PLIS
Documents administratifs
Procès verbal de la commission de choix
Documents administratifs
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
Documents administratifs
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Documents administratifs
Annexe 6 au RATO- Lot 6 grille de notation technique
Documents administratifs
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES DE L’ACCORD-CADRE (CCAP-AC)
Documents administratifs
Équipement de 500 Ufed, aspirateurs à données d'ici 2024 dans les commissariats et gendarmerie de France
Projets
Convention entre XXII et la ville de Suresnes
Documents administratifs
Suresnes
Acteurs
Saint Gaudens
Acteurs
Suresnes - Expérimentation VSA avec XXII
Projets
Proposition de loi d'expérimentation créant un cadre d’analyse scientifique et une consultation citoyenne sur les dispositifs de reconnaissance faciale par l’intelligence artificielle
Documents divers
Avenant au contrat de concession de l'exploitation des transports en commun. Métropole de Rouen et la SOMETRAR
Documents administratifs
Réunion du conseil métropolitain de Rouen juillet 2020
Documents administratifs
Annexe 2- Séance plénière CNIL
Documents administratifs
Communication CNIL d'une séance plénière quand à l'autorisation de dispositifs biométriques dans plusieurs aéroports.
Documents administratifs
Correspondance entre CNIL et aéroport de Lyon
Documents administratifs
Courrier de réponse de la CNIL
Documents administratifs
Aéroport Lyon-Saint Exupéry
Acteurs
Reconnaissance faciale à l'aéroport de Lyon
Projets
CR Réunion de la LFP - Surveillance des supporters
Documents divers
Ligue de Football Professionnel (LFP)
Acteurs
Echanges de mails entre la LFP et Two-I sur des projets de surveillance biométriques
Documents divers
OFFRE DE CONCOURS Genetec ANNEXE1
Documents administratifs
Facture de Genetec à la ville d'Elancourt 2015
Documents administratifs
Annexe à l'accord-cadre. Extraction de donnée Cellebrite
Documents administratifs
Cahier des clauses particulières de l'accord-cadre. Systèmes d'extraction et d'analyse de données téléphoniques "Cellebrite".
Documents administratifs
Cellebrite
Acteurs
Manuel d'utilisateur BriefCam v.5.6.1
Documents divers
CCTP du marché de la vidéosurveillance de Marseille - renouvellement de décembre 2020
Documents administratifs
Réponse de la CNIL à la demande de conseil de la RATP sur un dispositif de comptage de masques
Documents administratifs
Projet de recherche OKLOS
Documents administratifs
Projet de recherche GIRAFE
Documents administratifs
Projet de recherche EASIMOB
Documents administratifs
Projet de recherche DISCRET
Documents administratifs
Comité d'évaluation pour l'appel Flash JOP24
Documents administratifs
Lancement des projets lauréats de l’appel à projets Flash JOP24
Documents administratifs
Liste des projets lauréats de l'appel Flash JOP24
Documents administratifs
Appel à projet flash sécurité JO 2024
Documents administratifs
Appel à projet "FLASH" sécurité des JO Paris 2024
Projets
Réponse de la CNIL sur une AIPD à Moirans
Documents administratifs
Comptes-rendus d'exécution du marché public de vidéosurveillance à Moirans
Documents administratifs
CCTP du marché public de vidéosurveillance à Moirans
Documents administratifs
FIPD
Acteurs
Nomadys
Acteurs
SPIE
Acteurs
Vidéosurveillance et VSA à Moirans
Projets
Le guide Pixel 2021 de la vidéoprotection
Documents divers
Écoute sonore et vidéosurveillance automatisée dans les transports de la métropole de Rouen
Projets
AN2V
Acteurs
Réponse de la CNIL à une demande CADA relative aux projets de recherche menés par l'INRIA
Documents administratifs
Metz - Expérimentation reconnaissance faciale au stade de foot
Projets
Métropole de Rouen
Acteurs
INRIA
Acteurs
Club de foot de Metz - FC Metz
Acteurs
Le guide Pixel 2020 de la vidéoprotection
Documents divers
Projet de recherche SafeConcerts
Projets
Conseil de la CNIL à l'INRIA pour le projet SafeConcerts
Documents administratifs
Avis du comité d'éthique de l'INRIA sur le projet SafeConcerts
Documents administratifs
Demande de conseil de l'INRIA à la CNIL sur le projet Safeconcerts
Documents administratifs
Dotation en caméras piétons pour la police et la gendarmerie
Projets
Hikvision
Acteurs
Ville de Moirans
Acteurs
CADA Avis Moirans Vidéosurveillance
Jurisprudence
Recours contre l'expérimentation de la VSA à Marseille
Documents divers
Recours contre l'expérimentation de la reconnaissance faciale dans les lycées de la région PACA
Documents divers
Courriel de la CNIL sur l'étude d'impact relative au projet de VSA à Marseille
Documents administratifs
Analyse de l'étude d'impact fournie par la ville de Marseille sur le projet de VSA
Documents administratifs
Vidéo Surveillance Intelligente par le groupe SNEF
Documents divers
Déclaration de sous-traitance avec l'entreprise Vitalequipement
Documents administratifs

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