Métropole Aix-Marseille-Provence

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Considérant

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Que la Métropole Aix-Marseille-Provence a préalablement approuvé la création et l’affectation
d’une opération d’investissement d’un montant de 500 000 € TTC en juillet 2020;.
Que la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite revoir à la hausse les ambitions du
programme en relation avec des cas d’usage identifiés.
Que la Métropole Aix-Marseille-Provence ambitionne de mobiliser en complément des fonds
européens pour cofinancer ce programme.
Qu’il convient de procéder à la revalorisation et à l’affectation à la hausse de l’opération
d’investissement « Programme Smart Métropole » pour un montant de 220 000 euros TTC,
portant ainsi l’opération à 720 000 euros TTC.

Délibère
Article 1 :
Sont approuvées la revalorisation et l’affectation de l’autorisation de programme de l’opération
d’investissement n°2020001500 relative au Programme Smart Métropole rattachée au programme
031, pour un montant de 220 000 euros TTC, portant l’opération à 720 000 euros TTC.
Article 2 :
Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Principal 2021 et suivants de la Métropole - Sous
politique B370 – Natures 2032 – 2088 - 2188 – 2318 - Fonction 67 – Opération n°2020001500 – AP
n°200031BP
L’échéancier des crédits de paiement s’établit comme suit :
Année 2021 : 150 000 euros TTC
Année 2022 : 500 000 euros TTC
Année 2023 : 70 000 euros TTC

Pour enrôlement,
Le Vice-Président Délégué
Culture, Innovation numérique

Daniel GAGNON

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