Deuxième phase de Smart Port métropole Aix - Marseille - Provence : délibération votée au conseil métropolitain du 15 avril 2021
Document administratif
Préfiguration Smart Metropole Aix Marseille Provence 2020
Documents divers
Projet smart metropole delib1
Document administratif
Smart Métropole Aix - Marseille - Provence
Projet
Métropole Aix - Marseille
Acteur
Conseil de la Métropole du Vendredi 4 Juin 2021 part
Document administratif
Courrier de réponse sur expérimentation xxii
Document administratif
Saint Ouen
Acteur
RP- rapport de présentation
Document administratif
RATO- Rapport d'analyse technique des offres
Document administratif
Procès verbal d'ouverture des PLIS
Document administratif
Procès verbal de la commission de choix
Document administratif
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (CCTP)
Document administratif
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Document administratif
Annexe 6 au RATO- Lot 6 grille de notation technique
Document administratif
ANNEXE I AU CCAP DE L'ACCORD-CADRE DISPOSITIONS CONTRACTUELLES DES MARCHES SUBSEQUENTS
Document administratif
Équipement de 500 Ufed, aspirateurs à données d'ici 2024 dans les commissariats et gendarmerie de France
Projet
Convention entre XXII et la ville de Suresnes
Document administratif
Suresnes
Acteur
Saint Gaudens
Acteur
Suresnes - Expérimentation VSA avec XXII
Projet
Proposition de loi Experimentation reconnaissance faciale
Documents divers
Avenant au contrat de concession de l'exploitation des transports en commun. Métropole de Rouen et la SOMETRAR
Document administratif
Réunion du conseil métropolitain juillet 2020
Document administratif
Annexe 2- Séance plénière CNIL
Document administratif
Communication CNIL d'une séance plénière quand à l'autorisation de dispositifs biométriques dans plusieurs aéroports.
Document administratif
Correspondance entre CNIL et aéroport de Lyon
Document administratif
Courrier de réponse de la CNIL
Document administratif
Aéroport Lyon-Saint Exupéry
Acteur
Reconnaissance faciale à l'aéroport de Lyon
Projet

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