PV ouverture d'offres
Document administratif
Procès-verbal d'attribution
Document administratif
Notification à l'entreprise SPIE de son statut de prestataire
Document administratif
Mémoire techniques
Document administratif
Etude des candidatures
Document administratif
DPGF (déclaration du prix globale et forfaitaire)
Document administratif
Préfecture du Val-de-Marne
Acteur
Décision de la municipalité du prestataire (SPIE)
Document administratif
CCTP (cahier des clauses techniques particulières)
Document administratif
CCAP (cahier des clauses administratives particulières)
Document administratif
Analyse d'Offres
Document administratif
Acte d'engagement
Document administratif
Installation de système de vidéosurveillance par l'entreprise SPIE, intégrateur du logiciel Briefcam
Projet
Le Perreux-sur-Marne
Acteur
Pv cnil valenciennes
Document administratif
Avertissement cnil valenciennes
Document administratif
Réception CADA vidéosurveillance automatisée par Evitech par la ville de Paris
Document administratif
Mairie de Paris
Acteur
Evitech
Acteur
Avis CADA sur la communicabilité d'un manuel d'utilisation de logiciel
Jurisprudence
Manuel de VisiMAX
Document administratif
CASD
Acteur
CIrculaire du 22 avril 2021 relative au traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations du Garde des Sceaux.
Document administratif
Ministère de la Justice
Acteur
Maintien de l'ordre - manifestations
Projet
Circulaire du 21 avril 2021 du Ministère de l'Intérieur : "Traitement des infractions commises en lien avec des groupements violents lors des manifestations. Suivi du Guide des bonnes pratiques pour la judiciarisation du maintien de l'ordre
Document administratif
Fiche Projet FEDER VILLE DE MARSEILLE Creation d un outil Big Data de la tranquilite publique
Document administratif
Contrat csf industries de securite janvier 2020
Document administratif
1981 Signature du contrat stratégique de la filière « Industries de Sécurité »
Documents divers
Deuxième phase de Smart Port métropole Aix - Marseille - Provence : délibération votée au conseil métropolitain du 15 avril 2021
Document administratif

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